Termes et conditions
L'utilisation du site www.berinzenne.be est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant à ce site, l'utilisateur déclare avoir pris connaissance et avoir accepté intégralement ces conditions générales d'utilisation. Le site www.berinzenne.be utilise des cookies pour son bon fonctionnement. L'utilisateur est libre de donner son consentement ou non sur l'utilisation des cookies, via le bandeau s'affichant lors de la première connexion au site web. Pour accéder à la politique de confidentialité du site internet, cliquez ici.
​
​
1. Qualité de l'information et du service, limitation de responsabilité
L'ASBL Domaine de Bérizenne est pleinement responsable de l'édition, de la mise à jour et de la publication du site www.berinzenne.be. Elle ne garantit toutefois pas l'exactitude des informations qui y sont proposées. L'utilisateur est également pleinement conscient que ces informations sont susceptibles d'être modifiées sans avis préalable. Il en résulte que l'ASBL Domaine de Bérinzenne décline toute responsabilité quant au contenu de son site ou à l'utilisation qui pourrait en être faite.
​
Les liens hypertextes présents sur le site et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de l'ASBL Domaine de Bérinzenne quant au contenu de ces sites. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d'utilisation.
​
En outre, l'ASBL Domaine de Bérinzenne ne peut pas être tenue pour responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant dans son site.
​
Malgré les efforts consentis pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, l'ASBL Domaine de Bérinzenne décline toute responsabilité du fait d'interruptions de services ou d'autres problèmes techniques.
​
​
2. Droits de propriété intellectuelle
Les textes, mises en page, logos, photographies, vidéos, illustrations et autres éléments constitutifs du site sont protégés par le droit d'auteur ou, s'agissant de bases de données par un droit spécifique. Tous ces éléments constituent la propriété de l'ASBL Domaine de Bérinzenne ou, le cas échéant, d'un tiers auprès duquel l'ASBL Domaine de Bérinzenne a obtenu les autorisations nécessaires.
​
Sauf stipulation contraire, l'information textuelle ou chiffrée figurant sur le site peut être utilisée gratuitement mais moyennant mention de la source et uniquement pour un usage qui ne soit ni commercial, ni publicitaire. Par contre, toute reproduction à caractère commercial ou publicitaire de ces informations, de même que toutes formes d'utilisation et de reproduction des autres éléments constitutifs du site, tels que la ligne graphique, les images, les vidéos, les animations, les sons ou les applications informatiques, sont strictement interdites sans autorisation préalable. Toute demande en ce sens doit être adressée par écrit à ASBL Domaine de Bérinzenne, route de Bérinzenne, 4 à 4900 SPA ou via email à l'adresse info@berinzenne.be
​
3. Création d'hyperliens vers le site
L'ASBL Domaine de Bérinzenne autorise la création sans demande préalable de liens en surface qui renvoient à la page d'accueil du site ou à toute autre page dans sa globalité. Par contre, le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie du site dans un site Internet en masquant ne serait-ce que partiellement l'origine exacte de l'information ou pouvant prêter à confusion sur l'origine de l'information requiert une autorisation écrite. Toute demande en ce sens doit être adressée par écrit à ASBL Domaine de Bérinzenne, route de Bérinzenne, 4 à 4900 SPA ou par email à l'adresse info@berinzenne.be
​
4. Informations transmises
Ne transmettez pas d'information illégale, menaçante, diffamatoire, obscène, scandaleuse, provocatrice, pornographique ou blasphématoire, ou toute autre information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale, selon la loi du Territoire auquel ce site internet se réfère.
​
5. Piratage
Toute tentative ou action de piratage du site www.berinzenne.be est passible de poursuites judiciaires devant les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Verviers.
​
6. Coordonnées complètes
-
Dénomination sociale : Domaine de Bérinzenne asbl
-
Forme juridique : ASBL
-
Numéro d’entreprise : 0434.742.617
-
Adresse d'établissement : Bérinzenne, 4 à 4900 SPA
-
Numéro de téléphone : + 32 87 77 63 00
-
Adresse email : info@berinzenne.be
-
Site internet : www.berinzenne.be
​
7. Droits d'auteur
Toute reproduction, publication, transmission ou utilisation totale ou partielle du contenu, images et photos présentes sur ce site sont interdites sans l'autorisation préalable de l'ASBL Domaine de Bérinzenne.
​
Images (sauf mention contraire) :
-
Equipe de l'ASBL Domaine de Bérinzenne
-
Bernard LORQUET